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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de Sauret
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Le Cévenol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cévenol
Moulin de Sauret, SAS

Numéro de dépôt :
3933474
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
Le Cévenol de Moulin de Sauret

Présentation de la marque Le Cévenol

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de Sauret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Cévenol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de Sauret domicilié(e) 60 avenue Saint Maurice de Sauret - 34000 - montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de Sauret, M. Jean-Pierre PASSAGA domicilié(e) 60 avenue Saint Maurice de Sauret - 34000 - montpellier - France.

La marque Le Cévenol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cévenol est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Moulin de Sauret a également déposé les autres marques suivantes : Le Cévenol , LE CHATAIGNOU , LA LOCALE , Le catalan , Le sauret lin


Moulin de Sauret, SAS - 60 avenue Saint Maurice de Sauret - 34000 - montpellier - France


Moulin de Sauret, M. Jean-Pierre PASSAGA - 60 avenue Saint Maurice de Sauret - 34000 - montpellier - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.